Interventions sur "urbanisme" de Maurice Leroy
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de MM. Patrick Ollier, Michel Piron et plusieurs de leurs collègues relative à l'urbanisme commercial (nos 2490, 2566). La parole est à M. Michel Piron, rapporteur de la commission des affaires économiques.
L'Assemblée s'associe tout entière à l'hommage rendu à la mémoire de notre collègue Jean-Paul Charié. La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
Nous reprenons la discussion générale de la proposition de loi relative à l'urbanisme commercial.
La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi relative à l'urbanisme commercial. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
