Interventions sur "rapporteure" de Maurice Leroy
41 interventions trouvées.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 243.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 244.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 247.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 256.
Madame la rapporteure ?...
La parole est à Mme Claude Greff, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 97.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure.
...nt donné que nous venons quasiment d'avoir, avec les prises de parole sur l'article, une seconde discussion générale ! (Sourires.) Pour autant, vous aurez bien sûr la possibilité d'exprimer toutes vos idées. Je suis saisi de trois amendements, nos 70, 104 et 43, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 70 et 104 sont identiques. La parole est à Mme Françoise Hostalier, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement n° 70.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 76. La parole est à Mme la rapporteure.
Effectivement, cet amendement est placé assez loin, presque à la fin de l'article 4. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 69, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 117. La parole est à Mme la rapporteure.
Et moi, pour la clarté des débats, je ferme la porte aux sous-amendements. La parole est à Mme la rapporteure
Je suis saisi d'un amendement n° 77. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 78. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 33 rectifié. Bien que ses auteurs ne soient pas présents, je donne la parole à Mme la rapporteure pour le défendre, car il a été adopté par la commission.
Je suis saisi d'un amendement n° 36. La parole est à Mme la rapporteure, comme précédemment, l'amendement ayant été accepté par la commission.
