Interventions sur "électricité" de Maurice Leroy
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (n° 2557). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est le suivant : cinq heures et cinq minutes pour le groupe UMP ; six heures et quatre minutes pour le groupe SRC ; trois heures et vingt-neuf minutes pour le groupe GDR ; deux heures et cinquante-trois minutes pour le groupe Nouveau Centre ; quarante minutes pour les députés non-inscrits.
Prochaine séance, mercredi 9 juin 2010 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 juin, à deux heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à autoriser les petits consommateurs d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé (nos 2392, 2458). La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
