Interventions sur "rappel au règlement" de Marcel Rogemont

Je demande la parole pour un rappel au règlement.

Ce n'est pas un rappel au règlement, je réponds à Mme la ministre. Le fait que nous nous exprimions en permanence, tant sur le fond que sur la forme, tient à la nature de ce texte de loi et au fait que nous sommes dans l'opposition. Quant à savoir si le fait de mener de tels combats nous discréditerait aux yeux des Français, je constate simplement que François Deluga vient d'être élu député de Gironde. C'est une réponse simple, c...

Je note que l'obstruction a changé de camp. (Exclamations et rires sur les bancs du groupe UMP.) Voilà un rappel au règlement que le président Copé va sûrement nous imputer ! C'est problématique.

Rappel au règlement, pour deux raisons. Il n'est pas interdit d'écouter, monsieur le président : la coproduction législative suppose d'être présent dans l'hémicycle et de répondre aux questions posées. M. Bloche avait raison de dire que la coproduction législative façon Copé est évanescente : lorsque M. Copé s'est rendu à l'Élysée le 8 janvier 2008 Je poursuis mon rappel au règlement, madame la présidente.

Vous pouvez par ailleurs constater que les articles 58, alinéa 1, et 57, alinéa 1, peuvent être invoqués dans le cadre d'un seul rappel au règlement.

...e soit décidée par le Président, soit proposée par un membre de l'Assemblée. Toutefois, la clôture ne s'applique pas aux explications de vote sur l'ensemble » d'un article, s'entend. Or, j'observe qu'il m'a été interdit tout à l'heure de prendre la parole alors que seul M. Herbillon s'était exprimé, et l'avait fait en faveur de l'article 10. L'intervention de M. Loncle, qui demandait à faire un rappel au règlement, a été interprétée par le président de séance comme une intervention sur l'article, soit, mais quand bien même : le compte de « deux orateurs d'avis contraire » à l'article 10, que vous allez soumettre au vote, n'y était toujours pas. J'en appelle à votre arbitrage, en tant que Président de l'Assemblée nationale. Il est anormal que l'opposition n'ait pas pu effectuer deux interventions sur cet a...

C'était la première fois que je faisais un rappel au règlement !

Je demande la parole pour un rappel au règlement.

Mon rappel au règlement se fonde sur l'article 66, alinéa 1 : « Lorsqu'il y a lieu à scrutin public, l'annonce en est faite dans l'ensemble des locaux du Palais. Cinq minutes au moins après cette annonce, le président invite éventuellement les députés à regagner leurs places. Il déclare ensuite le scrutin ouvert. » Monsieur le président, j'observe que sur les votes des amendements nos 78 rectifié et 79 rectifié, les ci...

Ma demande de rappel au règlement visait le même motif. J'ai pensé qu'il était naturel que M. le secrétaire d'État puisse s'adresser directement à Victorin Lurel, que nous venons de contacter. Il serait courtois, monsieur le président, d'attendre l'arrivée de notre collègue. Nous pourrions interrompre nos travaux pendant quelques heures, afin de lui laisser le temps de nous rejoindre.