Interventions sur "retiré" de Marc-Philippe Daubresse

Retirez-vous votre amendement, monsieur Vandewalle ?

L'amendement n° 1217 est retiré.

L'amendement n° 1451 est retiré. Je suppose qu'il en est de même de l'amendement n° 1213, monsieur Vandewalle ?

L'amendement n° 1213 est retiré. Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 407, présenté par M. le rapporteur au nom de la commission. Le Gouvernement y est favorable. Je le mets aux voix. (L'amendement est adopté.)

L'amendement n° 299 est retiré. Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 587 et 1103. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Le sous-amendement n° 1479 est retiré. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.

L'amendement n° 450 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 451. Monsieur Vandewalle, retirez-vous celui-ci également ?

L'amendement n° 451 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 452. La parole est à M. Yves Vandewalle, pour le soutenir.

L'amendement n° 453 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 409. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

L'amendement n° 599 est retiré. Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 410 et 290 ?

L'amendement n° 454 est retiré. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 584, 1165 rectifié et 1308. La parole est à M. Christian Paul, pour défendre l'amendement n° 584.

L'amendement n° 1308 est retiré. La parole est à Mme Laure de La Raudière.

L'amendement n° 1165 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 584. (L'amendement n'est pas adopté.)

L'amendement n° 63 est retiré. Au passage, je signale que votre amendement n'était pas très constitutionnel, monsieur Bodin, car il s'agit d'une injonction au pouvoir exécutif. Je suis saisi d'un amendement n° 455. La parole est à M. Yves Vandewalle, pour le soutenir.

L'amendement n° 455 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1313 rectifié. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le soutenir.

L'amendement n° 1313 rectifié est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1216 rectifié. La parole est à M. Yves Vandewalle, pour le soutenir.

L'amendement n° 1216 rectifié est retiré. Je suis saisi de trois amendements, nos 411 rectifié, 297 rectifié et 595, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 411 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement n° 1166 rectifié. Les amendements nos 297 rectifié et 595 sont identiques. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement n° 411 rectifié.

Le sous-amendement n° 1166 rectifié est retiré. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.

L'amendement n° 297 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 411 rectifié. (L'amendement est adopté.)

L'amendement n° 1211 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1171. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour le soutenir.