Interventions sur "port" de Marc Le Fur
8 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Paul Garraud, rapporteur, pour donner l'avis de la commission des lois constitutionnelle, de l'administration générale de la République sur les amendements nos 18 et 10.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 15, portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. Jean Glavany.
j'espère que cela a tout de même un rapport quelconque avec l'amendement !
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire (nos 907, 954). La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Jean-Yves Besselat, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures quinze : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
