Interventions sur "dialogue" de Marc Le Fur
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L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les propositions restant en discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique (no 2578). La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur de la commission mixte paritaire.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (nos 101, 107).
Aujourd'hui, à dix-sept heures trente, séance publique : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 2 août 2007, à trois heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs (nos 101, 107).
...n mixte paritaire, du projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat : Rapport, n° 109, de M. Gilles Carrez ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux libertés des universités : Rapport, n° 113, de M. Benoist Apparu ; Suite de la discussion du projet de loi, n° 101, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs : Rapport, n° 107, de M. Jacques Kossowski, au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs. À vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de l'ordre ...
