Interventions sur "élève" de Marc Le Fur

... collègues, il me revient de rapporter, au nom de la commission des finances, le budget de l'administration générale et territoriale de l'État. Ce budget connaît une baisse sensible et logique, puisque ce sont les orientations souhaitées, et que je partage. Les autorisations d'engagement diminuent de 5,3 % et la baisse des crédits de paiement de 1,3 % est donc moins marquée. Le budget total s'élève à environ 2,6 milliards d'euros. Ces baisses s'expliquent par plusieurs facteurs. Le périmètre de la mission évolue d'une façon non négligeable, puisque l'on assiste et ce sera l'un des points centraux de mon propos à une débudgétisation de la fonction « titres ». Une moindre activité électorale est attendue en 2009, ce qui est bien compréhensible. Nous avons eu, cette année, deux élections ...

L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire (n° 1068). La parole est à M. le rapporteur de la commission mixte paritaire.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (nos 1008, 1045, 1032).

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire. Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma