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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2911, 3111). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures et trente-neuf minutes pour le groupe UMP, dont cinquante-huit amendements restent en discussion ; de cinq heures et vingt-cinq minutes pour le groupe SRC, dont seize amendements restent en discussion ; de deux heures et cinquante-sept minutes pour le groupe GDR, dont quatorze amendements restent en di...
Prochaine séance, mardi 15 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote des groupes et vote, par scrutin public, sur le projet de loi relatif à la bioéthique ; Discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique ; Discussion de la proposition de loi relative au fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées ; Deuxième lecture du projet de loi organique et du projet de loi relatifs au Défenseur des droits ; La séance est levée. (La séance est levée à quatre heures cinq.) Le Directeur du service du compte ...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma