Interventions sur "art" de Marc Laffineur
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Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements n°s 504 à 523 à l'article 1er.
Étant donné l'importance du débat, je donnerai la parole aux inscrits, après quoi nous passerons au vote. Dans l'ordre s'exprimeront : M. Chartier, M. de Courson, M. Sauvadet, M. Tardy, Mme Génisson, M. Perruchot, M. Boisserie, M. Vigier, M. Jacob, M. Brard et M. Le Fur.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. Claude Bartolone, pour défendre son amendement.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Yanick Paternotte, premier inscrit sur l'article.
Je rappelle aux orateurs inscrits sur l'article, qui sont nombreux, que les interventions sont limitées à deux minutes. La parole est à M. Jacques Domergue.
Je suis saisi des amendements identiques, nos 93 à 106, 108 à 153, 155 à 180 et 275, tendant à supprimer l'article 1er. Je constate que MM. Ayrault, Bacquet, Baert, Bapt, Bartolone ne sont pas présents en séance pour défendre leur amendement. La parole est donc à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour défendre son amendement.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857).
Nous sommes tous conscients, madame Girardin, que la question culturelle à Saint-Pierre-et-Miquelon est extrêmement importante, mais vous auriez pu en parler dans la première partie de votre intervention. Nous avons fini d'entendre les orateurs inscrits. La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
Nous en arrivons aux questions. La parole est à Mme Martine Aurillac.
Je suis saisi d'un amendement n° 35, portant article additionnel susceptible d'être rattaché à cette mission. La parole est à M. Nicolas Perruchot, rapporteur spécial.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Défense. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
