Interventions sur "amende" de Marc Laffineur
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Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 381 à l'article 2.
Je suis saisi de deux amendements, nos 381 et 265, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 381.
La parole est à M. Didier Mathus, pour soutenir l'amendement n° 265.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 393.
Monsieur Brard, vous avez commencé à défendre votre amendement au bout de cinq minutes. Forcément, vous avez dépassé votre temps de parole.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 188 et 121. Monsieur le rapporteur de la commission des affaires économiques, consentez-vous à laisser M. Tardy les présenter ?
Monsieur le député, je vous prie d'en arriver à la défense des deux amendements identiques.
Je tiens à rappeler à chacun que nous en sommes à l'examen des amendements : il convient, dans ses interventions, d'évoquer l'amendement en discussion et non pas d'aborder un autre sujet. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 53 rectifié, 11 rectifié, 189, 263 et 382. La parole est à M. Patrick Bloche.
Je suis saisi d'un amendement n° 470 deuxième rectification. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 507. La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 507 ?
La discussion sur les amendements étant terminée, nous allons procéder aux votes (Protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR) et je suspendrai ensuite la séance pour cinq minutes. (Le sous-amendement n° 507 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 470, deuxième rectification, n'est pas adopté.)
La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement n° 383. Mme Billard n'est pas là Je suis saisi de trois amendements, nos 190, 122 et 484, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 190 et 122 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 190.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 122.
Madame Billard, vous suivez en effet ce texte avec beaucoup d'attention. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle, après que la sonnerie eut retenti, j'ai attendu un peu certes pas dix minutes avant de reprendre nos travaux. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.) Je pensais vraiment que vous n'alliez pas venir et c'est pour cela que je suis passé sur votre amendement.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 484.
En attendant que le sous-amendement de M. Martin-Lalande soit distribué, je suspends la séance.
La séance est reprise. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour défendre le sous-amendement n° 509
