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...Je fais remarquer, à ce sujet, que les contraintes du calendrier de la Cour des comptes associées aux délais de réception des questionnaires adressés aux ministres risquent de rendre quelque peu obsolètes les conclusions qu'elle s'apprête à publier. La quasi-totalité des forces déployées et des ressources financières consacrées par la France aux opérations extérieures est concentrée sur les cinq théâtres les plus importants. En Afghanistan, la France déploie au total 3 400 hommes dans les opérations Enduring Freedom et Pamir, ainsi que dans les détachements air basés au Kirghizistan et au Tadjikistan et dans l'opération navale Héraclès. Au Kosovo, la participation française est de quelque 1 600 personnels à la KFOR Kosovo force de l'OTAN et de 160 hommes à la mission EULEX de l'Union europée...
Le tableau figurant à la page 33 du rapport indique les remboursements de l'ONU en 2008 et les prévisions pour 2009 par théâtre d'opération. Le remboursement le plus important concerne la FINUL, au Liban : il a été de 34 millions d'euros en 2008 et devrait se monter à 54 millions d'euros en 2009. Il existe un petit décalage, lié aux procédures de remboursement, entre la dépense supportée par les armées et le remboursement réalisé par l'ONU. Après avoir transité par Bercy, les sommes sont recréditées sur le budget de la ...
Tout dépend des théâtres d'opération et des matériels concernés. Au Liban, par exemple, il est très vite apparu préférable que les chars Leclerc restent sur place au lieu de suivre les unités. Cela étant, on constate des problèmes de maintien en condition opérationnelle, notamment pour les véhicules de l'avant blindés, qui montrent des signes d'usure au bout de plusieurs mois. Il faut arbitrer en fonction des coûts. No...
...2 000 de ses militaires en opérations extérieures souvent périlleuses, en plus de ceux qui sont prépositionnés dans des pays avec lesquels la France a signé des accords. Ces opérations ont un coût élevé, et qui augmente continûment. Évalué à 852 millions d'euros en 2008 et probablement sous-estimé, ce coût ne devrait guère se réduire, compte tenu de notre implication croissante en Afghanistan, un théâtre d'opération particulièrement onéreux. En outre, à l'inverse de pays comme l'Allemagne, le Royaume-Uni ou les Pays-Bas qui sont présents, parfois en force, sur un nombre réduit de théâtres, la France participe à cinq opérations extérieures majeures. Cette dispersion génère un coût élevé en logistique, transport, service de santé, et frais d'états-majors. L'intervention de la MEC a été motivée pa...
...de leurs militaires. L'ONU rembourse en effet sur la base d'un barème forfaitaire, peu intéressant pour l'armée française. Mais les choses ont changé. Une véritable prise de conscience s'est opérée au ministère de la Défense et à l'état-major des armées où l'on considère désormais légitime de se faire rembourser lorsqu'on intervient sous mandat international. Toutefois, au Liban par exemple, seul théâtre où l'ONU a remboursé les matériels, les chars Leclerc étaient hors barème ; il faut savoir que certains pays y arrivent sans matériel, l'ONU le leur fournissant
...cannibalise » ceux restant en métropole. Le problème aujourd'hui pour certains régiments est de disposer d'assez de matériels pour s'entraîner avant de partir Certains équipements des hommes peuvent n'être pas parfaitement adaptés. Si notre armée de l'air dispose de treillis couleur sable pour pays chauds, ce n'est pas le cas de notre armée de terre, dont les treillis sont les mêmes sur tous les théâtres d'intervention. Ainsi en Afghanistan, nos soldats d'infanterie sont-ils équipés de treillis de couleur verte, ce qui n'est pas la couleur dominante des paysages afghans Les achats en urgence ou sur étagère s'expliquent ainsi du fait que nos unités ne disposent pas toujours de l'équipement idoine. Pour ce qui est de l'externalisation, nous souhaitons poursuivre notre réflexion. Les États-Unis o...
De quelle manière le matériel est-il réparti et utilisé sur les théâtres d'opérations extérieurs et en métropole ?
...a première sur l'armée pilote de soutien : avez-vous, dans le cas où vous êtes armée pilote de soutien, pris des dispositions réglementaires qui gèrent cette disposition ? Ma deuxième question est relative à l'externalisation : quel est le regard de l'armée de terre sur le programme CAPES-France (Capacités additionnelles par l'externalisation du soutien des forces françaises) dans les différents théâtres tels le Kosovo ou le Tchad, avec les opérations Épervier et Eufor ?
Les dépenses du titre 6 relatives aux contributions internationales ont augmenté très rapidement entre 2007 et 2008, passant de 34 à 108 millions d'euros. Ces contributions constituent la principale cause de l'augmentation des surcoûts Opex. Quelle est votre analyse sur ce point ? Cette brutale augmentation est-elle liée à un théâtre d'opérations en particulier ? Par ailleurs, le directeur du Budget a souligné devant la commission des Affaires étrangères du Sénat, le 20 janvier dernier, la nécessité de minorer de 64 millions le coût des opérations extérieures pour 2008, en raison de remboursements reçus de l'ONU et de l'OTAN. Les remboursements en provenance de l'ONU concernent-ils les seules Opex de l'année en cours ou égal...
Cette réflexion peut-elle cependant voir le jour au sein du ministère de la Défense, sous forme d'une sorte de comptabilité analytique ? Par exemple, sur les différents théâtres d'opérations, vous savez précisément quelle est la part des prestations du service de santé des armées qui n'est pas effectuée au profit des militaires.