Interventions sur "matériel" de Louis Giscard d'Estaing

En ce qui concerne « l'interarmisation », tous les matériels aéronautiques utilisés par plusieurs armes font-ils l'objet d'une maintenance rationalisée ?

...as pris en compte alors qu'ils sont directement induits par les opérations extérieures. Il s'agit principalement des coûts suivants : les dépenses de long terme liées aux carrières des militaires ayant servi en OPEX telles que les bonifications de retraite liées aux états de service, les rentes ou pensions d'invalidité, les pensions versées aux veuves et ayants droit ; l'usure prématurée du matériel, ce qui en rend l'entretien plus onéreux, le surcoût étant évalué par les armées entre 25 à 30 millions d'euros par an nous aurons probablement l'occasion de revenir sur la gestion des parcs ; la formation renforcée des personnels en partance pour l'Afghanistan, théâtre d'opérations où ils seront soumis aux dangers propres à la guerre et aux pertes humaines que cela suppose. Elle concerne 7 ...

Tout dépend des théâtres d'opération et des matériels concernés. Au Liban, par exemple, il est très vite apparu préférable que les chars Leclerc restent sur place au lieu de suivre les unités. Cela étant, on constate des problèmes de maintien en condition opérationnelle, notamment pour les véhicules de l'avant blindés, qui montrent des signes d'usure au bout de plusieurs mois. Il faut arbitrer en fonction des coûts. Nous manquons encore d'informat...

...nt pas pris en compte alors qu'ils sont directement induits par les opérations extérieures. Il s'agit principalement des coûts suivants : les dépenses de long terme liées aux carrières des militaires ayant servi en Opex telles que les bonifications de retraite liées aux états de service, les rentes ou pensions d'invalidité, les pensions versées aux veuves et ayant droits ; l'usure rapide de matériels très sollicités, ce qui en rend l'entretien plus onéreux, le surcoût étant évalué par les armées entre 25 à 30 millions d'euros par an dans le cadre de la politique de gestion des parcs, lors du renouvellement des forces tous les quatre mois, les matériels sont désormais laissés sur place, ce qui entraîne certains problèmes de maintien en condition opérationnelle ; la formation renforcée de...

...n bureau budget-finances de bon niveau mais qui n'est pas encore en mesure de connaître exactement tous les frais réels engagés par les armées. Cela étant, d'une manière générale, il est difficile d'évaluer le surcoût strictement lié aux Opex. En effet, quel est-il par rapport aux coûts ordinaires d'entraînement et de fonctionnement d'un régiment en matière de munitions, de carburant, d'usure des matériels ? Des études sont actuellement menées sur le carburant. L'armée de l'air est confrontée à un problème particulier supplémentaire, à savoir que les pilotes envoyés en Opex effectuent en peu de temps un très grand nombre d'heures de vol, si bien que, de retour à leur base, ils n'ont plus le droit de voler, ce qui pose le problème du maintien en condition opérationnelle de certains personnels trè...

...achant que les armées ont de toute façon un coût de fonctionnement. Sous-budgétisation, assurément : le président Migaud a raison. On est encore très en-dessous de l'objectif qui paraîtrait légitime de 80% des dépenses inscrites en loi de finances initiale. Monsieur Dumont, le maintien en condition opérationnelle et la disponibilité opérationnelle sont excellents pour les Opex. Mais pour que les matériels envoyés en Opex soient en parfait état, on « cannibalise » ceux restant en métropole. Le problème aujourd'hui pour certains régiments est de disposer d'assez de matériels pour s'entraîner avant de partir Certains équipements des hommes peuvent n'être pas parfaitement adaptés. Si notre armée de l'air dispose de treillis couleur sable pour pays chauds, ce n'est pas le cas de notre armée de terre,...

...s pris en compte. Désireux d'examiner le financement des opérations extérieures dans sa globalité, nous souhaitons pour notre part ne pas nous limiter à la notion de surcoûts. Nous nous intéressons donc notamment aux bonifications de carrière, aux pensions d'invalidité, à la hausse du coût de l'entretien le MCO, maintien en condition opérationnelle , à l'usure prématurée, voire à la perte, des matériels sur place, au soutien de militaires étrangers, ainsi qu'aux coûts spécifiques de formation préalable à l'envoi en opérations. Comptez-vous approfondir le travail de clarification engagé, afin que nous ayons la vision la plus complète possible du coût des Opex ? Vous avez en partie répondu à la question que je voulais vous poser sur la justification des 60 millions d'euros supplémentaires prévus...

Sur des terrains d'opérations enclavés, comme l'Afghanistan ou le Tchad, la logistique reste un facteur de coûts très important. Le fait que les unités ne se rendent plus sur ces théâtres avec leur matériel, mais trouvent sur place les véhicules qu'elles utiliseront impose à ces derniers, destinés à rester plus d'un an sur place, un vieillissement accéléré. Quelle est votre politique de MCO pour l'ensemble de l'armée de terre, compte tenu du fait que ce matériel n'est pas disponible pour les unités demeurées en métropole ?

Quelles sont les incidences des principaux programmes d'urgence en termes budgétaires et par rapport aux besoins ? Je vise en particulier les chenillettes déployées dans les zones montagneuses afghanes et qui avaient été demandées par le précédent chef d'état-major de l'armée de terre, sans réponse positive de l'état-major des armées. Je pense également aux matériels roulants blindés et protégés contre les mines (Buffalo et Aravis).

Quel est l'industriel qui fabrique ce matériel ?

De quelle manière le matériel est-il réparti et utilisé sur les théâtres d'opérations extérieurs et en métropole ?

...bissons des contraintes de calendrier très délicates. En 2009, les crédits du programme Préparation et emploi des forces bénéficieront d'une hausse substantielle : les autorisations d'engagement s'élèveront à 22,4 milliards d'euros, en hausse de 6,3 %. Les crédits de paiement seront de 21,8 milliards d'euros, en hausse de 2,4 %. Ces augmentations témoignent d'une volonté d'améliorer la condition matérielle et l'entraînement des militaires, ainsi que la disponibilité des matériels. Il est vrai que la bonne exécution du budget 2009 dépendra de celle du budget 2008. Aucune annulation de crédits n'a été décidée à ce jour, ce qui est plutôt encourageant. En application du plan de modernisation présenté le 24 juillet dernier par le Premier ministre, pour faire suite au Livre Blanc de la défense, des r...

...ttitude du gouvernement djiboutien est bien différente : il ne considère pas la présence française comme un atout pour sa sécurité, mais comme une source de revenus, qu'il cherche à optimiser. La configuration est donc bien différente dans les deux cas, mais il faudra tout de même s'interroger sur le coût de la présence française. Pour ce qui est des taux de disponibilité, il faut distinguer les matériels demeurant en France et les équipements déployés dans le cadre des OPEX. Dans ce dernier cas, le taux de disponibilité dépasse 90 %. Quant aux bases françaises en Afrique, il semble qu'aucune décision définitive n'ait été prise : j'ignore quelle implantation sera supprimée. Pour ce qui est des dispositifs de protection destinés aux forces françaises en Afghanistan, sachez qu'il n'y a pas de gil...

...ûtent en revanche que 78 millions d'euros alors que nous déployons 1 811 hommes sur le terrain. La raison est que la logistique est acheminée par la voie maritime. Nous bénéficions par ailleurs de 30 millions d'euros de remboursement au titre de notre engagement au Liban ; il me reste à vérifier si ce montant est déjà déduit du coût total. Cette opération présente d'ailleurs une spécificité : le matériel est directement pris en charge par l'ONU, car il existe des barèmes préétablis, sauf pour les chars Leclerc. Ainsi un AMX-10 P nous est remboursé 78 000 dollars par an au titre de la FINUL, et il existe également des accords concernant les dotations en munitions. Certains pays sont plus habiles que nous pour obtenir le remboursement des sommes engagées, mais il y a désormais une cellule plus éto...