Interventions sur "AME" de Louis Giscard d'Estaing
60 interventions trouvées.
Je suis saisi d'amendements portant articles additionnels après l'article 60. La parole est à M. Dominique Tian pour soutenir l'amendement n° 557.
La parole est à M. Dominique Tian pour défendre l'amendement n° 409.
La parole est à M. Dominique Tian pour défendre l'amendement n° 570.
La parole est à M. Dominique Tian pour présenter l'amendement n° 556.
Merci madame la ministre. Je rappelle qu'une commission d'enquête parlementaire a également été constituée.
La parole est à M. Arnaud Robinet pour défendre l'amendement n° 409.
La parole est à M. Jean-Marc Nesme, pour soutenir l'amendement n° 482.
Je suis saisi d'un amendement n° 549 de Mme Anny Poursinoff, qui a la parole pour le défendre.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la santé.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux engagements financiers de l'État (n°3805, annexe 21). La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux engagements financiers de l'État.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la gestion des finances publiques et des ressources humaines, aux provisions, aux régimes sociaux et de retraite, aux remboursements et dégrèvements, à la gestion du patrimoine immobilier de l'État et aux pensions (n° 3805, annexes 23 à 26, n° 3810, tome II). La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvern...
J'appelle les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de deux amendements du Gouvernement. La parole est à Mme la ministre pour présenter l'amendement n° 392.
La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 786.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », modifiés par les amendements nos 392 et 786. (Les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 64. La parole est à M. le rapporteur spécial pour présenter l'amendement n° 466.
La parole est à Mme la ministre pour présenter l'amendement n° 801.
La parole est à Mme la ministre pour présenter l' amendement n° 785 rectifié à l'article 66.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la gestion des finances publiques et des ressources humaines, aux provisions et aux régimes sociaux et de retraite, aux remboursements et dégrèvements, à la gestion du patrimoine immobilier de l'État et aux pensions. La parole est à Mme la ministre.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Examen des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » et de la mission « Sécurité civile » ; Articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
