Interventions sur "AME" de Louis Giscard d'Estaing
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La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 336.
Même si, pour la clarté des débats, j'ai laissé s'exprimer M. Door, je vous rappelle que vos interventions ne doivent pas dépasser deux minutes. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 336 ?
L'amendement n° 492, présenté par M. le rapporteur spécial, est rédactionnel. (L'amendement n° 492, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 350.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 351.
L'amendement n° 491, présenté par M. le rapporteur spécial, est rédactionnel. (L'amendement n° 491, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 490, présenté par M. le rapporteur spécial, est lui aussi rédactionnel. (L'amendement n° 490, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 497.
La parole est à M. le rapporteur spécial pour soutenir l'amendement n° 407.
La parole est à M. le rapporteur spécial pour soutenir l'amendement n° 432.
L'amendement n° 496, présenté par M. le rapporteur spécial est rédactionnel. (L'amendement n° 496, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
L'amendement n° 352, présenté par le Gouvernement, est de coordination. (L'amendement n° 352, accepté par la commission, est adopté.)
L'amendement n° 353, présenté par le Gouvernement, est également de coordination. (L'amendement n° 353, accepté par la commission, est adopté.)
L'amendement n° 354, présenté par le Gouvernement, est encore de coordination. (L'amendement n° 354, accepté par la commission, est adopté.)
L'amendement n° 355, présenté par le Gouvernement, est toujours de coordination. (L'amendement n° 355, accepté par la commission, est adopté.)
La parole est à Mme la ministre pour soutenir l'amendement n° 356.
Je suis saisi de deux amendements n°s 357 et 406 pouvant être soumis à une discussion commune.
La parole est à Mme la ministre pour soutenir l'amendement n° 357.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission et soutenir l'amendement n° 406.
Je suis saisi d'un amendement n° 358. La parole est à Mme la ministre.
