Interventions sur "alternance" de Jean-Christophe Lagarde

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de MM. Gérard Cherpion, Bernard Perrut, Jean-Charles Taugourdeau et plusieurs de leurs collègues pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée (n°s 3369, 3519, 3512).

J'indique à l'Assemblée que la commission a ainsi rédigé le titre de la présente proposition de loi : « Proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels ». Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition auraient lieu le mardi 21 juin après les questions au Gouvernement. La parole est à M. le ministre.

Prochaine séance, mardi 21 juin à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011, la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée ; Discussion, sur les rapports des commissions mixtes paritaires, du projet de loi relatif à la bioéthique, de la proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherche comportant de...

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de MM. Gérard Cherpion, Bernard Perrut, Jean-Charles Taugourdeau et plusieurs de leurs collègues pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée (nos 3369, 3519, 3512). La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur de la commission des affaires sociales.

Prochaine séance, jeudi 16 juin à neuf heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 16 juin 2011, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma