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...lementarisme, et alors que le président du groupe UMP de notre assemblée a récemment publié un livre intitulé Un député, ça compte énormément, je ne suis pas sûr que M. Copé ait pris en considération le fait que, si nous réduisons le temps de parole des députés qui ne sont pas moins de 577 , nombre d'entre eux devront se présenter devant les électeurs en leur disant qu'ils ne pourront jamais s'exprimer dans l'hémicycle. Je ne suis pas certain que cela soit très mobilisateur, et je crains au contraire que cela renforce l'antiparlementarisme auquel nous sommes confrontés. Ce qui est en train de se passer, c'est la construction d'un Parlement sans débat, d'une démocratie sans confrontation et d'un nouveau droit pour les députés : le droit de se taire. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)
...s l'opposition. (« Eh oui ! » sur les bancs du groupe UMP.) Je leur réponds que certains en ont conscience, mais que ce n'est malheureusement pas le cas de tous. Je ne citerai pas de noms. Au cours de certains entretiens que nous avons eus ensemble, chers collègues de la majorité, quand je disais que vous étiez en train de tuer le droit de tout parlementaire, qu'il soit de gauche ou de droite, d'exprimer son point de vue, certains m'ont répondu, très franchement : « Le jour où la droite sera dans l'opposition, nous ne serons plus élus, car nous faisons partie de ceux qui ont été élus avec quelque 50 % de voix et nous savons que nous serons balayés si une vague de gauche se produit. (« Ah ! » sur les bancs du groupe SRC.) Qu'est-ce qui nous empêche de ne pas vous censurer complètement ? Nous n'avo...
Cela me paraît une sage proposition. D'abord, je constate, comme beaucoup de mes collègues, qu'il est d'usage de donner la parole à au moins un orateur par groupe pour répondre au Gouvernement ou à la commission. Cela permet à chacun d'exprimer les nuances qui le séparent des autres groupes ainsi que du Gouvernement et de la commission. De surcroît, la règle de l'orateur unique aboutira à un véritable tir aux pigeons. Sur quelle base le président choisira-t-il entre un élu de l'opposition, de la majorité ou d'un groupe minoritaire ? Cette possibilité donnée à chacune des sensibilités politiques de s'exprimer pour répondre à l'avis don...
...s de l'article 32 de la proposition de résolution, « un orateur peut être autorisé à répondre ». Le président a donc la latitude de donner ou non la parole à un orateur. S'il choisit toutefois de donner la parole à un orateur de chaque groupe, le rapporteur ou un président de groupe pourront s'y opposer en se fondant sur la nouvelle version du règlement, qui prévoit qu'un orateur seulement peut s'exprimer. Il est donc important d'inscrire dans le règlement la possibilité pour le président de donner la parole à un orateur par groupe, sinon le président serait privé de toute souplesse.
Nous prenons acte des propos de M. le rapporteur, qui nous apportent une relative satisfaction. Cependant, de nombreuses propositions de loi seront d'émanation gouvernementale pardon de l'exprimer ainsi. Compte tenu de l'embouteillage du calendrier, certains de nos collègues de la majorité vont être amenés, on peut l'imaginer, à porter des PPL qui seront peut-être largement suggérées par le Gouvernement.