Interventions sur "outre-mer" de Danièle Hoffman-Rispal
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L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (n°s 1579, 1555, 1551). La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Conformément à l'article 69 de la Constitution, le Conseil économique, social et environnemental a désigné M. Alain Saubert, rapporteur de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire, pour exposer devant l'Assemblée l'avis du Conseil sur le projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La parole est à M. le rapporteur du Conseil économique, social et environnemental, à qui je souhaite la bienvenue en votre nom à tous. (Applaudissements sur tous les bancs.)
Réunion du 6 avril 2009 à 16h00 — Développement économique des outre-mer, Exception d'irrecevabilité
La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu, en application des articles L.O. 176-1 et L.O. 179 du code électoral, une communication de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en date du 17 novembre, l'informant du remplacement de M. Jean-Marie Demange, député de la neuvième circonscription de Moselle, par Mme Anne Grommerch.
La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
