Interventions sur "sénateur" de Claude Birraux

Il a, d'autre part, salué l'entrée en fonction de M. Jean Laporte, directeur de la nouvelle Direction des initiatives parlementaires, dont va désormais dépendre le secrétariat de l'OPECST au Sénat. L'ordre du jour appelant l'élection de deux nouveaux membres au Bureau, suite au départ des sénateurs Jean-Claude Etienne et Christian Gaudin, M. Claude Birraux, après avoir constaté les candidatures uniques de M. Bruno Sido, sénateur, puis de M. Marcel Deneux, sénateur, respectivement aux postes de Premier vice-président et vice-président, les a proclamés élus, en les félicitant.

...ident de la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale (le 4 novembre 2010), et Mme Michèle Tabarot, présidente de la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale (le 12 octobre 2010). M. Claude Birraux a rappelé l'étape intermédiaire de l'étude de faisabilité, et l'importance de la constitution préalable d'un comité de pilotage. Communication de M. Daniel Raoul, sénateur, vice-président de l'OPECST, sur «  les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension »

...vaux de l'OPECST à l'occasion des séances des questions orales avec débat au Sénat, tout en observant qu'il n'était pas possible de transposer cette expérience à l'Assemblée nationale, où la procédure n'autorise pas les débats après les questions orales. L'organisation d'une audition publique constitue une autre manière d'assurer un suivi des recommandations d'une étude, ainsi que l'a illustré le sénateur Roland Courteau, qui a organisé en juillet 2010 une audition publique sur la préparation de la France aux tremblements de terre, comme une suite au rapport qu'il a publié au nom de l'OPECST en décembre 2007 sur « l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises ».

...ue, ou qu'une autre maladie orpheline, toutes justifiant également un effort de recherche pour améliorer la précocité de leur diagnostic et la qualité de leur traitement. Dès lors, une manière prudente de traiter cette saisine serait certainement d'en porter la problématique à un niveau plus général, en l'abordant au travers d'une audition publique sur les maladies génétiques. M. Gilbert Barbier, sénateur, ayant confirmé ce besoin d'un examen dans une perspective plus générale, l'Office parlementaire s'est rallié à ce point de vue à l'unanimité. Présentation du rapport de Mme Brigitte Bout, sénateur, vice-président de l'OPECST, sur « l'état des recherches en matière de prévention et de traitement de l'obésité »

, a ensuite signalé que les départs récents des sénateurs Jean-Claude Etienne et Christian Gaudin, appelés à de nouvelles fonctions relevant de l'exécutif, et la démission du député Pierre Cohen, conduiraient lors d'une prochaine réunion de l'Office, une fois les désignations de remplacement intervenues, à l'élection de nouveaux membres au bureau de l'Office. Il conviendra alors en outre de désigner des remplaçants pour combler les vacances créées par ...

...ECST devrait encore effectuer une visite des laboratoires de GRDF à Saint-Denis, et du parc technologique de Louvain-La-Neuve en Belgique. Faisant le bilan des mouvements récents au sein du secrétariat de l'Office, M. Claude Birraux, député, président de l'OPECST a rendu hommage à M. Philippe Waguet, son directeur de longue date au Sénat, appelé désormais à de nouvelles fonctions. Daniel Raoul, sénateur, vice-président de l'OPECST, après s'être associé à cet hommage, s'est interrogé sur l'opportunité pour l'OPECST d'effectuer une visite d'un centre de recherche d'une entreprise qui travaille avec des commandes d'Etat.

, a indiqué que l'Office avait été saisi par la commission des affaires sociales du Sénat d'une étude sur l'état des recherches sur les perturbateurs endocriniens et leurs effets sur la santé. Après que M. Jean-Claude Etienne, sénateur, vice-président, eut évoqué la candidature d'un sénateur comme rapporteur, sous réserve de confirmation lors d'une prochaine réunion, un débat s'est engagé, auquel ont pris part MM. Claude Birraux, député, président, Jean-Claude Etienne, sénateur, premier vice-président, et Daniel Raoul, sénateur, sur le contexte particulier de l'étude demandée, compte tenu de l'adoption récente par le Sénat d'un...

a remercié ses collègues de leur manifestation de confiance. Les autres membres du Bureau ont été, ensuite, également élus à l'unanimité : Premier vice-président : M. Jean-Claude Etienne, sénateur

, a rendu hommage aux anciens sénateurs membres de l'Office et, en particulier, à M. Henri Revol, qui a longtemps assuré la charge de la présidence, et à MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier, qui en ont été des membres très actifs. Il a ensuite rappelé le mode de fonctionnement de l'Office, exposé les travaux en cours et esquissé un programme prévisionnel pour la suite de la session. Soulignant la fonction prospective et le rôle d'...

Pierre Lasbordes et Claude Gatignol, M. Jean-Yves Le Déaut, député, ayant proposé, au nom du groupe SRC, celle de M. Pierre Cohen, et M. Henri Revol, sénateur, président, ayant proposé les candidatures de MM. Jean-Claude Etienne, Pierre Laffitte et Claude Saunier, sénateurs, les autres membres du Bureau ont, ensuite, été élus.

a indiqué qu'actuellement cinq études, demandées par des organes du Sénat et confiées à des sénateurs, étaient en cours et que plusieurs lois prévoyaient une saisine de l'Office pour effectuer des travaux d'évaluation. Il a, par ailleurs, observé qu'en vertu de divers textes, des membres de l'Office sont désignés au sein d'organismes extraparlementaires, et suggéré que cette question soit abordée au cours de la prochaine réunion du Bureau de l'Office. Afin d'améliorer le fonctionnement de l'Of...