Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Séance du 10 juillet 2007 à 17h00
La séance
L'Office a, tout d'abord, procédé à l'élection de son président.
La candidature de M. Henri Revol a été proposée par M. Claude Birraux, député, qui a rappelé que, selon un usage établi au sein de l'Office, la présidence est confiée alternativement à un député, puis à un sénateur, à chaque renouvellement partiel du Sénat et que, compte tenu de la prolongation d'un an du mandat des sénateurs, un accord était intervenu au cours de la précédente législature, visant à confier la présidence à un député en avril 2008.
M. Henri Revol, sénateur, a alors été élu président.
Présidence de M. Henri Revol, sénateur, président.
Après avoir indiqué que la création de la fonction de Premier vice-président, en 2001, avait répondu au souci de renforcer le caractère paritaire du fonctionnement de l'Office, organe commun à l'Assemblée nationale et au Sénat, M. Henri Revol, sénateur, président, a proposé la candidature de M. Claude Birraux, député.
M. Claude Birraux, député, a alors été élu Premier Vice-président.
Pierre Lasbordes et Claude Gatignol, M. Jean-Yves Le Déaut, député, ayant proposé, au nom du groupe SRC, celle de M. Pierre Cohen, et M. Henri Revol, sénateur, président, ayant proposé les candidatures de MM. Jean-Claude Etienne, Pierre Laffitte et Claude Saunier, sénateurs, les autres membres du Bureau ont, ensuite, été élus.
Vice-présidents députés : M. Pierre Cohen
M. Claude Gatignol
M. Pierre Lasbordes
Vice-présidents sénateurs : M. Jean-Claude Etienne
M. Pierre Laffitte
M. Claude Saunier
après avoir remercié ses collègues de leur confiance, a souhaité que l'Office puisse reprendre ses activités le plus tôt possible.
Questions diverses
Puis, M. Henri Revol, sénateur, président, a consulté les membres de l'Office sur la mise en ligne des actes de l'audition publique sur la biodiversité, organisée le 28 mars dernier. Aucune opposition s'étant manifestée, la mise en ligne des actes de l'audition publique, préalablement à la présentation du rapport, a été autorisée.
a indiqué qu'actuellement cinq études, demandées par des organes du Sénat et confiées à des sénateurs, étaient en cours et que plusieurs lois prévoyaient une saisine de l'Office pour effectuer des travaux d'évaluation.
Il a, par ailleurs, observé qu'en vertu de divers textes, des membres de l'Office sont désignés au sein d'organismes extraparlementaires, et suggéré que cette question soit abordée au cours de la prochaine réunion du Bureau de l'Office.
Afin d'améliorer le fonctionnement de l'Office et d'associer l'ensemble de ses membres à ses travaux, M. Claude Birraux, député, Premier Vice-président a souhaité la constitution, au sein de l'Office, de pôles de compétences, en étendant à d'autres domaines, comme par exemple la bioéthique ou la micro et nanoélectronique, l'expérience acquise dans le secteur de l'énergie.
a observé que la notoriété de l'Office repose largement sur les méthodes innovantes qu'il a introduites dans le travail parlementaire, en se dotant d'un conseil scientifique, en créant pour la plupart de ses études des comités de pilotage qui assistent les rapporteurs, en organisant des auditions publiques ouvertes à la presse.
Il a suggéré que tous les membres de l'Office soient invités et puissent participer aux auditions publiques organisées par les rapporteurs de l'Office.
À la question posée par M. Jean-Pierre Door, député, sur la poursuite du partenariat mis en place avec l'Académie des sciences, M. Henri Revol, sénateur, président, a répondu que le cycle des échanges était déjà bien avancé et qu'un bilan serait prochainement établi.