Interventions sur "OPECST" de Claude Birraux

Il a, d'autre part, salué l'entrée en fonction de M. Jean Laporte, directeur de la nouvelle Direction des initiatives parlementaires, dont va désormais dépendre le secrétariat de l'OPECST au Sénat. L'ordre du jour appelant l'élection de deux nouveaux membres au Bureau, suite au départ des sénateurs Jean-Claude Etienne et Christian Gaudin, M. Claude Birraux, après avoir constaté les candidatures uniques de M. Bruno Sido, sénateur, puis de M. Marcel Deneux, sénateur, respectivement aux postes de Premier vice-président et vice-président, les a proclamés élus, en les félicitant.

Puis il a signalé qu'une prochaine réunion de l'Office devrait assurer la nomination des successeurs pour deux mandats que détenaient Christian Gaudin et Jean-Claude Etienne en tant que membres de l'OPECST : - d'une part, au sein du Conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (article 9 de la loi de programme n° 2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche) ; - d'autre part, au sein du Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies (article 1er du décret n° 2008-1273 du 5 décembre 2008). Avant de clore la réunion de l'Office, il a rapp...

...aires sociales de l'Assemblée nationale (le 4 novembre 2010), et Mme Michèle Tabarot, présidente de la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale (le 12 octobre 2010). M. Claude Birraux a rappelé l'étape intermédiaire de l'étude de faisabilité, et l'importance de la constitution préalable d'un comité de pilotage. Communication de M. Daniel Raoul, sénateur, vice-président de l'OPECST, sur «  les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension »

, a approuvé l'initiative consistant à mettre en valeur les travaux de l'OPECST à l'occasion des séances des questions orales avec débat au Sénat, tout en observant qu'il n'était pas possible de transposer cette expérience à l'Assemblée nationale, où la procédure n'autorise pas les débats après les questions orales. L'organisation d'une audition publique constitue une autre manière d'assurer un suivi des recommandations d'une étude, ainsi que l'a illustré le sénateur Roland ...

, a remercié M. Gilbert Barbier pour la qualité de son étude, et a souhaité que, conformément au schéma évoqué lors de la réunion du 5 octobre, celle-ci s'intéresse également aux éthers de glycol, à tout le moins pour actualiser, au travers par exemple d'une audition publique, les résultats du rapport publié sur les éthers de glycol, au nom de l'OPECST, par Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, en janvier 2008. Il a également rappelé qu'un comité de pilotage devrait être rapidement constitué, en veillant à l'indépendance de ses membres.

...it certainement d'en porter la problématique à un niveau plus général, en l'abordant au travers d'une audition publique sur les maladies génétiques. M. Gilbert Barbier, sénateur, ayant confirmé ce besoin d'un examen dans une perspective plus générale, l'Office parlementaire s'est rallié à ce point de vue à l'unanimité. Présentation du rapport de Mme Brigitte Bout, sénateur, vice-président de l'OPECST, sur « l'état des recherches en matière de prévention et de traitement de l'obésité »

...es lauréats des médailles Fields et du prix Gauss du 17 novembre, et qu'une petite brochure reprendrait les actes de cette rencontre du 17 novembre, qui a constitué un moment privilégié. S'agissant du suivi de la fusion des deux agences AFSSA-AFSSET, il a fait état d'un contact avec le directeur général de la nouvelle Agence ANSES, M. Montureux, qui s'est montré très ouvert à des échanges avec l'OPECST. Il a indiqué que le courrier adressé à Madame la ministre de la Recherche pour attirer son attention sur l'étude épidémiologique AGRICAN, la plus importante jamais réalisée dans le monde puisqu'elle porte sur une cohorte de 180.000 professionnels du monde agricole, a reçu réponse, puisque le Gouvernement a pris en compte l'intérêt des études épidémiologiques dans le cadre du soutien aux Investi...

s'est félicité de l'élection à l'Académie des sciences, le 30 novembre 2010, de M. Edouard Bard, climatologue, membre du Conseil scientifique de l'OPECST. Il a ensuite évoquer les prochains rendez-vous de l'OPECST, dont une visite chez Dassault System, une audition publique sur les sauts technologiques en médecine, l'audition annuelle de l'Autorité de sûreté nucléaire prévue le 30 mars 2011, et une visite d'un laboratoire de l'INSERM à Strasbourg, le 7 avril 2011. Au cours de l'année 2011, l'OPECST devrait encore effectuer une visite des laborato...

a expliqué que l'OPECST avait vocation à s'informer de tous les aspects de la recherche, privée comme publique, et que la visite chez Dassault System avait été suggérée par un membre de l'Académie des technologies, au cours d'une réunion de l'Office avec son Conseil scientifique.

... le thème des sauts technologiques en médecine, suite à une proposition de M. Jean-Michel Dubernard, membre du Collège de la Haute autorité de Santé. Elle devrait se tenir en janvier 2011 et évoquer des exemples anciens et contemporains de sauts technologiques, ainsi que d'éventuels dispositifs d'accompagnement pour l'avenir. Il a recueilli un accord de principe sur une suggestion du bureau de l'OPECST consistant à autoriser que les actes des auditions publiques ouvertes à la presse puissent faire l'objet d'une publication incluant une « conclusion générale », qui permettrait au rapporteur de proposer une synthèse des informations recueillies, et de dessiner des pistes de poursuite des réflexions mais sans proposer de « recommandations », réservées aux rapports. Cette « conclusion générale » de...

... candidature au financement par le Grand Emprunt avait été déposé au profit de l'étude épidémiologique AGRICAN. Cette étude est la plus importante de ce genre jamais réalisée à l'échelle internationale, puisqu'elle porte sur une cohorte de 180.000 professionnels du monde agricole. Il a estimé en conséquence que cette candidature devait bénéficier d'un soutien spécifique. Il a enfin signalé que l'OPECST organisait, dans les prochaines semaines, deux auditions publiques ouvertes à la presse : l'une, le 14 octobre 2010, sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers ; l'autre, le 23 novembre 2010, sur les « alliances », à savoir les cinq regroupements associatifs d'organisme de recherche travaillant dans des domaines communs (AVIESAN, ANCRE, ALLISTENE, AllEnvi, A...

a tout d'abord précisé que cette audition s'inscrivait dans le cadre de l'évaluation du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR), confiée à l'OPECST, conformément à la loi de programme du 28 juin 2006 relative à la gestion durable de ces matières et déchets. Il a par ailleurs rappelé qu'en tant que Président de l'Office, il avait adressé le 4 novembre 2009, au HCTISN, sur la base de l'article 24 de la loi du 13 juillet 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, une saisine demandant d'examiner la question des échan...

a remercié M. Henri Revol, président du HCTISN, et les membres du Haut Comité, et les a assurés du plaisir que les membres de l'OPECST avaient eu à les recevoir.

, rappelant le cadre dans lequel s'inscrit le rapport de M. Alain Gest, a indiqué que, dans sa réunion du 21 juin 2008, le Bureau de l'Assemblée nationale avait saisi l'OPECST d'une étude sur les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile. Au titre de cette étude, dont l'un des objets est de réactualiser le rapport de l'OPECST des sénateurs Lorrain et Raoul publié en 2002 sur le même sujet, le rapporteur a organisé deux auditions publiques, l'une le 6 avril 2009 sur les antennes relais, l'autre le 10 juin 2009 sur la téléphonie mobile. Ultérieurement...

, a déclaré approuvé les propos de M. Jean-Pierre Brard, député, et ceux de M. Jean-Marc Pastor, sénateur, sur la nécessité d'une intervention accrue des scientifiques dans le débat public, tout en relevant que le site de l'OPECST est l'un des plus consultés de ceux du Parlement.

a rappelé que lors de la conférence interparlementaire européenne organisée en septembre dernier par l'OPECST, les parlementaires avaient insisté sur la nécessité de conforter la relation de confiance que les offices européens d'évaluation entretiennent avec la communauté scientifique. Certes, de nombreux contacts existent déjà à travers la participation de scientifiques aux comités de pilotage créés pour chaque étude de l'OPECST. Néanmoins, M. Claude Birraux, député, président, soutenu par M. Jean-Claud...