Interventions sur "CD" de Christophe Bouillon
4 interventions trouvées.
L'amendement CD 318 consacre un alinéa séparé à la quantification de l'objectif de réduction des déchets. L'amendement CD 319 fixe, quant à lui, un objectif de réduction de 15 % au moins des déchets produits sur le territoire concerné par chaque plan. Cet objectif réaliste prend en compte les résultats d'études menées par l'ADEME.
L'amendement CD 338 est également retiré.
...démonstration a été faite que la tarification incitative influence fortement la structure des flux de déchets. Cet amendement vise à concrétiser l'engagement 243 du Grenelle de l'environnement, mais il est satisfait. Dans ces conditions, je le retire. L'amendement est retiré. Après l'article 81 : Filière de coopération entre les éco-organismes en outre-mer La Commission en vient à l'amendement CD 346 de M. Serge Letchimy.
L'amendement CD 308 ayant la même visée, je le retire au profit de celui du rapporteur. L'amendement CD 308 est retiré.
