Interventions sur "biodiversité" de Christian Jacob

Je remercie Jérôme Bignon de la clarté de son exposé et de la précision de ses réponses. Mes chers collègues, je vous rappelle qu'à la suite de notre réunion aura lieu la réunion constitutive de la mission d'information relative à la biodiversité. Un mot sur les objectifs de la mission : il s'agit d'abord de dresser un inventaire de tous les organismes et institutions concernés, de leur champ d'intervention et des éventuels recoupements, car la lisibilité de leur action reste problématique. C'est une des difficultés sur lesquelles nous avons d'ailleurs buté lors des travaux préparatoires du « Grenelle II », ce qui explique que, sur ce poi...

Défavorable. La trame verte ne doit pas être exclusivement composée de parcelles de cultures bio et le fait de faire du bio ne qualifie pas obligatoirement la parcelle en trame verte. Nous ne sommes pas dans un système d'exclusivité. Dès lors qu'une parcelle participe de la continuité d'une biodiversité particulièrement remarquable, elle aura bien évidememnt vocation à être intégrée à la trame verte. Mais l'agriculture bio n'y donne pas droit en soi.

... ses amendements confortent le travail réalisé par notre collègue Martial Saddier, en reprenant notamment l'idée de structurer la filière apicole. Dans son rapport, Martial Saddier va plus loin : il préconise aussi de créer un institut scientifique et technique de l'abeille, de façon à mobiliser toutes les connaissances et à favoriser la recherche dans ce domaine, car l'impact est évident sur la biodiversité comme sur la qualité de la pollinisation. Observons au passage que le terme générique d'abeille désigne souvent l'ensemble des insectes pollinisateurs, qui devront être pris en considération dans les recherches effectuées par cet institut. J'aurais donc souhaité que vous retiriez vos amendements, dans la mesure où l'article 28 bis traite, en son alinéa 2, de la mise en place de l'interprofession...

Cet amendement propose de rédiger ainsi l'intitulé du titre II : « Biodiversité, écosystèmes et milieux naturels ».

Cet amendement vise à donner au chapitre Ier un titre plus positif que l'actuel « Arrêter la perte de biodiversité ». Notre commission a accepté ma proposition : « Maintenir et développer la biodiversité ». Ainsi, nous nous plaçons dans une dynamique et non pas dans une position attentiste. (L'amendement n° 523, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je vais rappeler les sujets que nous avons pris en compte, suite à nos travaux en commission. Dans les amendements présentés, j'ai retenu dix thèmes portant sur la définition de la biodiversité, qui viendront enrichir le texte. Un sujet a été largement évoqué par M. Cochet, dont je regrette l'absence, comme celle de M. Mamère je suppose qu'ils sont occupés dans la salle des quatre colonnes. Ce sujet, important, concerne la biodiversité sauvage et domestique, ce qui sous-entend une activité d'élevage. Il est donc essentiel de le reprendre. Nous avons également intégré dans la rédacti...

Monsieur Chanteguet, votre-sous-amendement est partiellement satisfait par le texte, car, à ce stade, nous avons préféré nous en tenir aux principes sans entrer dans les détails. Votre proposition de relier les espaces importants pour la préservation de la biodiversité par des corridors écologiques est ainsi comprise dans la notion de continuité territoriale, qui figure dans le texte. En ce qui concerne le potentiel écologique des cours et des masses d'eau et de leurs abords, cela inclut les bandes enherbées le long des rivières. Vous rentrez là dans un cadre plus spécifique, qui relève de mon point de vue davantage du Grenelle II. J'émets donc un avis défavor...

Les mots qu'il est proposé de supprimer n'étaient pas dans le texte initial. Ils ont été ajoutés pour satisfaire des amendements émanant de trois groupes et signés notamment par MM. Dionis du Séjour et Cochet. Cela ne me semblait pas une mauvaise idée, quoique je ne souhaite pas introduire de confusion. En effet, lorsqu'on évoque la biodiversité sauvage, on évoque des espaces vierges. Mais un troupeau à Prades-d'Aubrac ou un troupeau de mères limousines dans une pâture de trente hectares en Haute-Vienne, au fin fond du limousin, est-ce de la biodiversité sauvage ou domestique ? La notion de biodiversité domestique permet donc de prendre en compte l'élevage, essentiel à l'équilibre de notre biodiversité. Pourrions-nous en effet imaginer ...