Interventions sur "repos dominical" de Bernard Accoyer

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742). Mes chers collègues, depuis l'ouverture de ce débat, chaque groupe a utilisé les temps de parole suivants : pour le groupe UMP, deux heures dix-neuf, avec vingt-trois orateurs ; pour le groupe SRC, neuf heures dix-sept, avec trente orateurs ; pour le groupe GDR, deux heures, avec quatre orateurs ; pour le groupe Nouveau Centre, un orateur ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (no 1782). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatorze heures et trente-trois minutes pour le groupe UMP, de seize heures et cinquante et une minutes pour le groupe SRC, de sept heures et trente-six minutes pour le groupe GDR, de six heures et dix minutes pour le groupe NC, enfin d'une heure et dix minutes pour les députés non-inscri...

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Richard Mallié et plusieurs de ses collègues réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires (n°s 1782, 1742). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à la discussion de cette proposition de loi la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux gro...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la gendarmerie nationale ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique ; Suite de la discussion de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

et plusieurs de ses collègues visant à définir les dérogations au repos dominical dans les grandes agglomérations, les zones touristiques et les commerces alimentaires (n°s 1254, 1296).