Interventions sur "rappel au règlement" de Bernard Accoyer
33 interventions trouvées.
Sur quel article fondez-vous votre rappel au règlement, monsieur Brard ?
Monsieur Brard, vous demandez la parole pour un rappel au règlement. Quel article, quel problème ?
contribue à la désorganisation de nos travaux. Il ne me semble pas que ce soit là la bonne méthode. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Martine Billard, qui pourra profiter de la défense de son amendement n° 271 pour formuler son rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-François Copé, pour un rappel au règlement.
Sur quel article est fondé votre rappel au règlement, monsieur Copé ?
La parole est à M. Jean Mallot. Au titre de quel article du règlement souhaitez-vous faire un rappel au règlement, cher collègue ?
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement.
Monsieur Paul, je vous prie de vous calmer. La parole est à M. Laurent Fabius, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour un rappel au règlement.
Madame Batho, je vous donne la parole pour apaiser vos tensions. Mais ce n'est pas un rappel au règlement parce que le règlement a été appliqué. Si vous voulez vous exprimer, faites-le.
Quel article du règlement est-il violé, monsieur Brottes ? Vous savez que le principe d'un rappel au règlement est de signaler une violation du règlement. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
La parole est à M. Roland Muzeau, pour un rappel au règlement.
Je suppose que votre rappel au règlement a trait au déroulement de la séance ?
Le président du groupe socialiste m'a également demandé la parole. Un rappel au règlement par groupe est largement suffisant.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour un rappel au règlement dont je suppose qu'il sera bref.
La parole est à Mme Martine Billard, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. François Brottes, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour un rappel au règlement, dont je lui avais indiqué qu'il pourrait le faire après l'intervention de Mme la rapporteure pour avis.
