Interventions sur "rappel au règlement" de Bernard Accoyer
33 interventions trouvées.
La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. François Brottes, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour un rappel au règlement.
Cher collègue, à la fin de la séance de cet après-midi, l'application par le président de séance, M. Laffineur, de l'article 57 de notre règlement était parfaitement correcte. En effet, il a successivement donné la parole à M. Herbillon, qui s'est prononcé en faveur de l'article 10, puis à M. Loncle, dont le propos apparaissait bien comme une intervention sur l'article, et non comme un rappel au règlement. Il n'y a donc pas lieu à polémique sur ce point. Cela étant, monsieur Rogemont, je vous propose d'intervenir pour votre groupe au titre d'une explication de vote sur l'article 10, avant sa mise aux voix. Avant cela, M. Mamère a demandé la parole pour un rappel au règlement.
Je vous donnerai la parole pour un rappel au règlement, madame Batho, après l'intervention de M. Herbillon. Vous avez la parole, monsieur Herbillon.
Avant que vous ne preniez la parole, madame Batho, je vous fais remarquer que le porte-parole de votre groupe a déjà procédé à un rappel au règlement alors que nous venions d'ouvrir cette séance, et qu'il y en a déjà eu plus de soixante-dix depuis le début de l'examen du texte !
Vous avez la parole, madame Batho, pour votre rappel au règlement. Allez-y, car le temps tourne !
Je vous donnerai la parole pour un rappel au règlement après le vote de cet amendement. (Vives protestations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
C'est encore une demande de rappel au règlement, monsieur Mamère ?
Mme Mazetier aura la parole pour un rappel au règlement tout à l'heure, afin de préserver la clarté de nos débats. Je suis saisi d'un amendement n° 76 rectifié. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Michel Françaix, pour un rappel au règlement. (Mêmes mouvements.) Je constate que vous ne prenez pas la parole. (Mêmes mouvements.) (L'article 13, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Marcel Rogemont, pour un rappel au règlement.
