Interventions sur "mer" d'André Chassaigne

... résultats, publiés le 2 août 2010, recensent 230 000 espèces marines, les chercheurs soulignant toutefois que pour chaque espèce connue, au moins quatre restaient à découvrir. Une suite est-elle prévue à ce programme ? Quelle exploitation peut en être faite dans l'intérêt de la biodiversité ? Par ailleurs, un nouveau contrat d'objectifs portant sur la période 2009-2012 a été négocié entre l'IFREMER et ses tutelles, puis approuvé par le conseil d'administration de l'institut. De nouveaux enjeux de durabilité sont pris en compte, comme la gestion écosystémique des pêches, la gestion intégrée des zones côtières et le développement de nouveaux services comme l'océanographie opérationnelle côtière. Sachant que son budget, cette année, est en baisse de 0,54 %, l'institut aura-t-il les moyens d'at...

Je voulais proposer un sous-amendement à mes collègues socialistes. En effet, l'amendement n° 1263 supprimerait la partie de la phrase : « ainsi que l'entreposage de produits ou déchets ». Je pense qu'il faut supprimer uniquement ce membre de phrase : « sauf justification de leur innocuité pour l'environnement ou dans les cas prévus par les règles locales d'entretien minimal ».

Je vous remercie pour la précision de votre réponse, madame la secrétaire d'État ! (Sourires.) (Les amendements nos 1025 et 1027, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)