Interventions sur "repos" d'Alain Néri

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742). Il reste au groupe UMP onze heures et quarante-sept minutes de temps de parole pour vingt-sept amendements à présenter. Le groupe SRC, dont cent deux amendements restent en discussion, dispose encore de quatre heures et trente-six minutes. Au groupe GDR, il reste cinq heures et quatorze minutes pour vingt-six amendements et au gr...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742).

Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 9 juillet, à neuf heures trente : Suite de la discussion sur la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 9 juillet 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma