Interventions sur "CNDS" d'Alain Néri

...périeur à celui du sport, et l'on pourrait s'en féliciter si cela ne résultait pas d'une diminution de près de 40 %, à périmètre constant, du budget de l'État consacré au sport depuis 2003. Comme d'habitude, c'est le Centre national pour le développement du sport qui vient à la rescousse pour essayer de sauver les apparences. Encore faut-il préciser mais j'aurai l'occasion d'y revenir que le CNDS se voit amputé de ce qui est sa mission première : le développement du sport pour le plus grand nombre et l'aide aux clubs locaux. À titre d'exemple, je rappelle que 16 millions d'euros ont été prélevés sur le fonds de réserve pour permettre au ministère de maintenir les subventions aux fédérations à un niveau égal. J'espère, madame la ministre, que ces 16 millions seront fléchés et ne serviront ...

...millions d'euros d'indemnités, c'est peut-être parce que, un peu imprudemment, on lui avait octroyé un salaire d'un tel niveau. Ce n'est pas aux fédérations et à l'ensemble du mouvement sportif de supporter ces erreurs. Par ailleurs, 150 millions d'euros sont imputés pour participer au financement des grands stades dans la période 2011-2014. J'aurai également l'occasion d'y revenir en parlant du CNDS. Pour en finir avec les raisons que nous avons de nous réjouir, je vous adresse mes félicitations les plus vives, madame la ministre, pour avoir tenu bon et supprimé le droit à l'image collectif, qui constituait une véritable escroquerie. Cela revenait en effet à faire payer par le budget de l'État les charges sociales que n'acquittaient pas les bénéficiaires. Grâce à cela, vous réalisez cette a...

C'est le CNDS qui doit assurer le maillage des équipements sportifs locaux. Or les petits clubs vont connaître de grandes difficultés, puisque les collectivités locales sont asphyxiées par la loi de régression territoriale sur laquelle nous allons bientôt devoir nous prononcer, après que la CMP se sera couchée. (Murmures sur les bancs du groupe UMP.)

Or, en faisant passer la contribution au CNDS de 450 euros en 2008 à 1 000 euros aujourd'hui, on n'aide pas ces clubs. Pour M. Aulas, 450 euros, ce n'est rien ; en revanche ce n'est pas anodin pour le dirigeant d'un petit club qui, chaque jour, fait vivre l'esprit sportif et la citoyenneté dans les quartiers et les villages. Madame la ministre, lorsque nous avons voté, au cours de la nuit évoquée par Henri Nayrou, cette taxe de 5 %, nous av...

Disons quelques miettes : on atteint péniblement 0,38 %. Et encore au prix d'un tour de passe-passe qui consiste à intégrer le CNDS, héritier du FNDS. En outre, ce budget manque de cohérence. Mais, monsieur le secrétaire d'État, votre nomination, anticipant de quatre mois votre prise de fonction, ne pouvait faciliter ni la réflexion ni la rédaction du budget. Alors, il faut bien faire avec ce que l'on a ! (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)