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L'ADEME est l'un des opérateurs du programme d'investissements d'avenir au titre de 2,85 milliards d'euros. Sur ces crédits, quel montant relève de la dotation en capital ? Pourriez-vous également expliquer pourquoi, en mars 2011, la part des crédits consommables décaissés ne représentait que 0,14 million d'euros ? Par ailleurs, la coordination entre les projets engagés par l'ADEME au titre du Grenelle ...
D'autres crédits budgétaires que ceux du fonds démonstrateur ont-ils été arrêtés au profit de l'ADEME ?
Comment l'ADEME va-t-elle évaluer les projets financés ?
C'est l'ADEME elle-même qui procède à l'évaluation de la recherche ?
Il n'existe donc pas de projet labellisé « pôle de compétitivité » à l'ADEME.