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Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
- Rapport N° 1847, établi au nom de cet office, sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives?
- Rapport N° 1808, établi au nom de cet office, sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
- Rapport N° 1785, établi au nom de cet office, sur Clôture de la 4ème année polaire internationale (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)
- Rapport N° 1778, établi au nom de cet office, sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution
- Rapport N° 1770, établi au nom de cet office, sur les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (Compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)
- Rapport N° 1556, établi au nom de cet office, sur les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009)
- Rapport N° 1510, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)
- Rapport N° 1493, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
- Rapport N° 1325, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
- Rapport N° 1322, établi au nom de cet office, sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches