Questions écrites de Michel Zumkeller

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre des sports sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer, sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement, sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales, sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle, sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes, sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : environnement ; politique de l'environnement ; administrations et ministères

M. Michel Zumkeller interroge M. le Premier ministre sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.

Thèmes : énergie et carburants ; économies d'énergie ; ampoules basse consommation. conséquences. santé

M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur les effets des lampes basse consommation sur la santé. En effet, une récente étude prétend que ces lampes émettent davantage d'ondes magnétiques. Il souhaiterait donc connaître les résultats des études menées sur ce sujet, et ainsi rassurer les Français.

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville pour connaître les mesures qui vont être prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), durant l'année 2010.

Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; gestion ; révision générale des politiques publiques. perspectives

M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de la santé et des sports pour connaître les mesures qui vont être prises, dans le cadre de l'application de la révision générale des politiques publiques (RGPP), durant l'année 2010.