Interventions de Michel Vergnier
874 interventions trouvées.
Je n'accepte pas que l'on prétende que rien n'a été fait par le passé. À cet égard, je vous invite à relire, monsieur le rapporteur spécial, les débats et ce que déclaraient les associations d'anciens combattants à l'époque. Je pense que cela clarifiera notre débat d'aujourd'hui. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
C'est la Bérézina !
rapporteur spécial pour les régimes sociaux et de retraite et les pensions. Dans la droite ligne de nos débats récents, je vous parlerai des retraites et des pensions. Je tiens tout d'abord, monsieur le ministre, à féliciter vos services pour avoir répondu à nos questions dans les délais : c'est assez rare pour être souligné. J'espère que cela ...
Cet article vise à relever à 19,6 % le taux de TVA applicable aux offres d'abonnement Internet, télévision et téléphone. C'est surprenant, et nous nous élevons contre cette mesure injuste : on sait bien qu'une telle augmentation pèsera sur les abonnés, c'est-à-dire sur les ménages. Dans le même temps, vous conservez un taux de TVA de 5,5 % pou...
Mais c'est bien ce qui va se passer !
Très bien !
Je souhaite compléter ce que vient de dire M. de Rugy. La situation des restaurateurs n'est pas très facile. C'est pourquoi, je défendrai l'amendement n° 362 de repli qui prévoit de porter le taux de TVA applicable au secteur de la restauration à 12 %. Quand bien même, sur le fond, il est difficile de s'élever farouchement contre cette mesure...
Ça, c'est vrai !
Tout à fait !
Plus sérieusement, monsieur Chartier ?
Ce n'est pas la question !
Très juste !
Le député de la Creuse que je suis s'indigne fortement contre cette mesure historique. C'est un député creusois, Martin Nadaud, qui est à l'origine de la loi sur les accidents du travail, votée à la fin du dix-neuvième siècle. Ouvrier maçon, il a fait reconnaître la responsabilité des patrons en cas d'accidents du travail. Je pensais que le min...
Je m'associe aux propos de M. Garrigue. Mais j'ajoute qu'il y a d'autres effets pénalisants, s'agissant notamment de la taxe d'habitation. En effet, certaines personnes, parmi les plus modestes, qui n'étaient pas soumises à cet impôt, se trouvent à nouveau pénalisées. Les conséquences de cette disposition n'ont pas été mesurées lorsqu'elle a é...
Évaluez-le !
Pas mal !
Absolument ! (Les amendements identiques nos 10 rectifié et 297 ne sont pas adoptés.)
Vous avez pourtant persisté et signé plusieurs fois !
C'est certain !
