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Interventions en commissions de Michel Vauzelle


72 interventions trouvées.

Vous avez dit, monsieur le ministre, que la France devait avoir une vision globale, mondiale ou régionale. Si, dans la zone sud du Sahel, l'armée française est présente et peut intervenir le cas échéant pour protéger nos ressortissants, ce n'est pas le cas dans la zone nord, partagée entre le Maroc, l'Algérie et la Tunisie. Il n'y a donc pas de...

Nous sommes un certain nombre à être inquiets d'une évolution de plus en plus atlantiste du gouvernement de la France et à penser qu'entre la Chine et les États-Unis, notre pays ne pourra pas affirmer son originalité. On peut prendre pour exemple l'attitude de la France et de l'Europe à l'endroit du gouvernement israélien et de son comportement...

Je vous demande pardon de poser une question annexe : y a-t-il une lisibilité des moyens donnés à l'armée pour la sécurité intérieure du pays, pour intervenir, le cas échéant, sur le territoire national ?

Je me permets de vous interrompre pour préciser ma question : je n'ignore pas que la police et la gendarmerie sont en charge du maintien de l'ordre à l'intérieur de nos frontières. Mais il figure, dans le programme n°178 du projet de loi de finances pour 2011, programme intitulé « Préparation et Emploi des forces », une action n°7 dédiée au fin...

Je voudrais faire remarquer que le Foreign Office n'a pas à défendre une langue aussi fragile que le français ! J'ajoute que des réductions budgétaires identiques imposées à tous les ministères, sans discernement, est contraire à l'essence même de la politique qui consiste à faire des choix. Cela étant, en juin dernier, nous avons autorisé la ...

Il est tout à votre honneur, monsieur le ministre, d'avoir fait part de votre malaise quant à la stigmatisation du peuple des Roms par le Gouvernement, laquelle a porté atteinte à l'image et au rayonnement moral de la France à travers le monde. Comment analysez-vous les dégâts de cette politique ? Comment rétablir l'honneur de la France dans le...

La France et le royaume de Bahreïn, qui a remplacé l'Etat de Bahreïn, ont signé, en 1993, une convention permettant d'éviter les doubles impositions. Jusqu'à présent, ce texte ne comportait pas de stipulations relatives aux échanges d'information entre les administrations fiscales des deux pays. Le présent avenant vise à porter la convention f...

Le secret bancaire existe à Barhein, et la législation en vigueur ne favorise pas la diminution de l'opacité, qui est maximale. Selon les critères du réseau « Juridictions du secret », et sans entrer dans le détail de ce que cet élément recouvre, le score de transparence de Bahreïn est de 8 %. Sachez que c'est un très mauvais résultat, inférieu...

Il s'agit des renseignements concernant les cotisations sociales, pour lesquels la France a demandé cet ajout spécifique.

J'ai cru comprendre que tous les établissements français d'une certaine surface étaient installés ou représentés à Bahreïn L'étude d'impact attachée au projet de loi indique que le royaume reste une plaque tournante pour pouvoir travailler dans la région et cela explique que tout le monde doive être à Manama. De fait, de nombreux grands réseaux...

Je souhaite que notre commission adopte ce projet de loi car, même si les progrès qu'il propose sont modestes, ils restent néanmoins positifs, dans la mesure où l'on ne peut que mieux faire par rapport à la situation présente. Cela étant, je crois qu'il serait possible de faire un geste supplémentaire au niveau du Parlement pour que nous resti...

Il s'agit de réaffirmer le rôle clé de la région dans les domaines stratégiques de l'aménagement du territoire et du développement économique. La région, chacun s'accorde à le reconnaître, est l'échelon pertinent pour garantir la proximité des interventions. Ainsi l'enclavement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, nettement perçu de ses che...

La question du nombre des élus est du même ordre que celle du malaise moral qui touche, dans les zones rurales et les quartiers difficiles, les plus faibles de nos concitoyens, notamment les personnes âgées. Ce malaise est consécutif à la révision des politiques publiques, qui a conduit à une réduction de la proximité et, partant, à une déshuma...

Il est vrai qu'un plan de redressement n'est pas immédiatement douloureux. C'est une chose de l'annoncer et de le faire adopter par le Parlement, et c'en est une autre d'en vivre les conséquences au quotidien. Outre les casseurs auxquels vous avez fait allusion, nous avons vu à la télévision des citoyens ordinaires exprimer leur préoccupation e...

Il est très discutable de recourir à l'urgence pour un tel texte, qui met tout simplement en jeu la place de notre nation dans le monde, que nous sommes aujourd'hui, compte tenu des problèmes sociaux qui accablent notre peuple, les seuls à pouvoir défendre. Nous ressentons comme une humiliation de ne pouvoir, hors de nos frontières, regarder q...

La France peut rester demain l'une des plus grandes puissances mondiales, en matière culturelle et éthique, si elle n'abandonne pas le terrain pour des raisons économiques.

Nos concitoyens ne sont pas encore vraiment conscients de ce qui se prépare, leur attention étant accaparée par la crise économique ou des sujets comme la burqa. Les associations, qui portent la vie culturelle et sportive locale, les petites communes, les territoires ruraux, les villes moyennes et les départements de taille intermédiaire risque...

Il est très discutable de recourir à l'urgence pour un tel texte, qui met tout simplement en jeu la place de notre nation dans le monde, que nous sommes aujourd'hui, compte tenu des problèmes sociaux qui accablent notre peuple, les seuls à pouvoir défendre. Nous ressentons comme une humiliation de ne pouvoir, hors de nos frontières, regarder q...