Interventions de Michel Raison
1376 interventions trouvées.
Défavorable.
Défavorable. Cet amendement est quasiment satisfait par le texte, qui laisse un peu plus de souplesse.
Défavorable.
Il s'agit d'un amendement de précision.
Cet amendement vise à supprimer deux alinéas qui, compte tenu des dispositions nouvellement adoptées en commission, n'ont plus de raison d'être.
Il s'agit d'un amendement de précision. (L'amendement n° 1296, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Défavorable.
L'amendement est intelligemment rédigé, forcément. Mais lorsqu'on y met beaucoup d'intelligence, on y apporte souvent une certaine complexité ! Je souhaite relire l'alinéa 40 de cet article parce que je considère qu'il satisfait cet amendement : « Au deuxième alinéa, après le mot : collectifs » sont ainsi visées les installations photovol...
Avis défavorable.
Cet amendement concerne l'irrigation et les dispositions qui doivent se mettre en place, en application du code de l'environnement concernant la gestion collective.
Défavorable.
Défavorable.
Ces amendements sont inutiles. Avis défavorable.
Avis favorable.
Favorable.
La commission a émis un avis défavorable, car cet amendement ne précise pas auprès de qui le fonds est déclaré, ce qui soulève un certain nombre de problèmes.
Défavorable.
Défavorable !
Même remarque ! (L'amendement n° 995 est adopté.)
Évidemment défavorable, mais je constate aussi avec beaucoup de surprise l'absence de modération du Nouveau Centre.
