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Il peut mélanger le terreau avec les andouillettes ? (Sourires.)
Défendu.
Je remercie Mmes les ministres, mais surtout les rapporteurs qui ont fait un excellent travail comparatif. Bien sûr, ils ont conclu et Régis Juanico l'a reconnu très honnêtement, que notre modèle social était encore de qualité. Ce qui nous inquiète, c'est sa dégradation, que l'on pense aux difficultés de l'accès aux soins, aux dépassements d'ho...
Jusque-là, je suis d'accord.
On peut même être d'accord là-dessus !
Quel optimisme !
Allons, madame Greff, pas de provocation !
Il est bien difficile d'intervenir après ce plaidoyer vibrant et plein de sincérité d'André Chassaigne !
Nous avions en tout cas raison de nous méfier. Au début, dans la discussion générale, quand le rapporteur, le président de la commission, le secrétaire d'État nous parlaient d'un texte qui allait simplifier la vie des entreprises, qui allait faire gagner du temps et de l'argent à tout le monde, nous pouvions être complètement d'accord. Mais ici...
Ce n'est pas nous qui avons commencé ! (Sourires.)
C'est de la simplification, pas de la clarification ! C'est même de la régression !
Il était sincère.
Pas à n'importe quel prix !
Absolument.
On n'a plus d'argent !
L'article 41 de la proposition de loi supprime le préavis et l'indemnité compensatrice de préavis pour le salarié dont le contrat de travail est rompu pour inaptitude lorsque l'employeur est dans l'impossibilité de proposer un emploi adapté. Certes, on peut parler de simplification à coup sûr, supprimer les préavis fait gagner du temps mai...
L'article 44 a pour premier objet de réduire le nombre de données figurant sur le bulletin de paie. Pourquoi pas ? Ce document comportera un moins grand nombre de lignes. Cependant, je me souviens d'un temps où l'on nous disait qu'il fallait que ce bulletin soit transparent et clair,
qu'il détaille toutes les cotisations prélevées. Cette nécessité était même, à l'époque, utilisée comme un véritable argument, notamment pour la fonction publique, afin de bien montrer ce que l'employeur cotisait pour le salarié, et ce que le salarié cotisait pour sa retraite ou son assurance maladie. On nous explique que quelques lignes en m...
Je ne suis pas certain qu'il s'agisse de l'attente principale des salariés. Ils attendent sans doute plutôt une augmentation de leur paie qu'une modification du nombre de lignes que comporte leur bulletin de salaire.
Si ce document est complexe, c'est uniquement parce qu'il fait état des diverses cotisations qui s'appliquent. Cela correspond à des informations qu'on ne peut pas simplifier. Il y a les cotisations, par exemple pour la maladie ou la retraite, qu'il faut bien calculer.