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C'est l'oral de rattrapage !
Oui !
Oui !
Très bien !
Très bien !
Adieu l'aménagement du territoire ! Revenons à « Paris et le désert français » !
C'est une attaque contre le service public ! (Sourires.)
Monsieur le secrétaire d'état, si nous ne pouvons que nous réjouir d'une proposition globale de clarification, il faut toutefois que cette dernière aille jusqu'au bout. S'agissant de la liaison Lyon-Turin, c'est uniquement la réalisation du tunnel de base entre Saint-Jean-de-Maurienne, en Savoie, et Suse, dans le Piémont, qui fait actuellement ...
Très juste !
Le Gouvernement a donné son accord au sous-amendement n° 2066. C'est le sous-amendement n° 2064 qui posait problème, mais il a été rectifié et il faut lire ainsi l'alinéa qu'il propose d'insérer après l'alinéa 11 : « les accès français au tunnel international de la liaison ferroviaire Lyon-Turin, qui fait l'objet d'un traité franco-italien ». C...
Cet amendement est important : dans huit mois seulement, le cabotage en matière de transport routier sera entièrement libéralisé, ce qui ne fera qu'accroître la très forte concurrence à laquelle il soumet déjà nos transporteurs routiers depuis son ouverture, il y a un peu plus de quatre ans. Rappelons que notre pays bat à cet égard le record en...
Oui !
Puisque la commission était tout à fait favorable à mon amendement
Puisque le rapporteur y était tout à fait favorable et que le Gouvernement m'a en quelque sorte entendu par anticipation en manifestant l'intention de légiférer sous peu sur le sujet, et parce que je suis naturellement attaché à la concertation avec les transporteurs, je le retire. Je ne doute pas que nous serons associés à cette réflexion en a...
L'amendement n° 985 tend à faciliter la production d'énergie propre. Nous sommes obligés de faire fonctionner les centrales thermiques, très polluantes, en période de pointe. En effet, nous ne savons pas stocker l'énergie électrique. Nous savons en revanche stocker l'énergie hydraulique et la transformer en énergie électrique en cas de pic de ...
J'y suis très sensible, madame la présidente. Une solution consisterait à supprimer la dernière phrase de mon amendement, lequel vise à inscrire dans le projet de loi d'orientation l'intention du Gouvernement d'encourager les STEP, et on résoudrait la question de la non-facturation du transport de l'électricité dans le cadre du Grenelle II, ap...
Il convient de tenir compte des nuisances sonores.
Je retire donc mon amendement. (L'amendement n° 443 rectifié est retiré.)
C'est une bonne idée. (L'amendement n° 100, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
J'ai bien entendu les réponses de M. le secrétaire d'État. La situation est totalement insatisfaisante sur des itinéraires électrifiés, pour certains depuis de très nombreuses années.