Interventions de Maurice Leroy
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Bien que les faits personnels soient renvoyés à la fin de la séance, je donne brièvement la parole à M. Michel Diefenbacher.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 229. La parole est à Mme Catherine Vautrin.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 171 et 207 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 171.
La parole est à M. Daniel Garrigue, pour soutenir l'amendement n° 207 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 206. La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 231. La parole est à Mme Catherine Vautrin.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n°137. La parole est à M. Jean-François Lamour.
Je suis saisi d'un amendement n°230 rectifié. La parole est à Mme Catherine Vautrin.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Chantal Brunel, inscrite sur l'article 4.
