Interventions de Maurice Leroy
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Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour.
La parole est à M. Michel Destot, inscrit sur l'article 3.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 175 et 214, visant à supprimer l'article. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour soutenir l'amendement n° 175.
La parole est à M. Louis-Joseph Manscour, pour soutenir l'amendement n° 214.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 474. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Je suis saisi d'un amendement n° 5 de M. Thierry Mariani. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à M. Guénhaël Huet.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. le rapporteur.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
Sur le vote de l'amendement n° 362, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bernard Lesterlin.
La parole est à M. Jean-Pierre Dufau.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à M. Philippe Meunier.
La parole est à M. le ministre.
Réunion du 29 septembre 2010 à 15h00 — Immigration intégration et nationalité, Après l'article 1er a
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
