Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
La parole est à M. Nicolas Forissier.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Xavier Bertrand.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Sur le vote du sous-amendement n° 597, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérôme Chartier.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Olivier Carré.
La parole est à M. Michel Piron.
La parole est à M. le rapporteur général.
L'image que vous avez utilisée aura très certainement éclairé notre assemblée, monsieur le rapporteur général. (Sourires.) La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 256. (Il est procédé au scrutin.)
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 24 Contre 32 (L'amendement n° 256 n'est pas adopté.)
Sur le vote de l'amendement n° 322, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. . Nous allons maintenant procéder au scrutin. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 24 Contre 31 (L'amendement n° 322 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 230, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur le sous-amendement n° 597. (Il est procédé au scrutin.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
