Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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La séance est reprise.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements nos 540 et 604 portant article additionnel avant l'article 3, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 540 fait l'objet d'un sous-amendement n° 597. La parole est à M. Michel Piron, pour défendre l'amendement n° 540.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Hervé Mariton.
J'ai bien noté, chers collègues, que vous étiez nombreux à demander la parole. Bien que le règlement ne le permette pas, mais compte tenu de l'importance du débat, vous aurez tous l'occasion de vous exprimer. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour présenter le sous-amendement n° 597.
La parole est à M. Christian Eckert.
Monsieur Muet, le débat est complexe. Nous sommes dans le cadre d'une discussion commune concernant les amendements n°s 540 et 604. Je vous ai donné la parole pour que vous défendiez votre sous-amendement n° 597 à l'amendement n° 540 de M. Piron.
Je suis saisi d'un amendement n° 435. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
J'ai bien compris, monsieur Emmanuelli. Pour l'instant, j'invite M. Muet à poursuivre son intervention sur son sous-amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Goua.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Je suis saisi d'un amendement n° 249. La parole est à Mme Arlette Grosskost.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, madame Grosskost ?
