Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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Je suis saisi d'un amendement n° 296. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Vous êtes même au-delà.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 477, 475, 476 et 478, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 17 rectifié. La parole est à M. Serge Poignant.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Poignant.
Je suis saisi d'un amendement n° 413. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
Monsieur Bouvard, maintenez-vous les amendements nos 477, 475 et 476 ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François de Rugy.
Nous en venons à deux amendements identiques, nos 10 rectifié et 297. La parole est à M. Daniel Garrigue.
La suspension est de droit.
La parole est à M. Michel Vergnier.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures cinquante-cinq, est reprise à seize heures dix.)
