Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour défendre l'amendement n° 7 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 25. La parole est à M. le ministre.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 310. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 22, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 725. La parole est à M. le ministre, pour défendre l'amendement n° 22.
La parole est à M. le rapporteur, pour défendre le sous-amendement n° 725.
Êtes-vous tout de même favorable au sous-amendement, monsieur le ministre ?
Je suis saisi d'un amendement n° 64. La parole est à M. Daniel Garrigue.
Quel est l'avis de la commission ?
Mes chers collègues, je vous remercie tous d'avoir remarquablement bien travaillé au cours de cet après-midi.
Nous poursuivrons ce soir.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (nos 2854, 2912, 2916). La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Mes chers collègues !
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Marisol Touraine.
