Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
7973 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Claude Bartolone.
Je suis saisi d'un amendement n° 536 rectifié. La parole est à M. Charles de Courson.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi de deux amendements, nos 248 et 768, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 248.
La parole est à M. le ministre du budget, pour défendre l'amendement n° 768.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
En conséquence, l'article 20 est ainsi rédigé et l'amendement n° 346 tombe.
La parole est à M. Jean Launay, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, inscrite sur l'article.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Daniel Garrigue, pour soutenir l'amendement n° 200.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
