Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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Je suis saisi d'un amendement n° 339 deuxième rectification. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 10. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Merci de conclure, monsieur Mallié.
Je suis saisi d'un amendement n° 579. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
La parole est à M. Jacques Domergue.
Je suis saisi d'un amendement n° 238 rectifié. La parole est à M. Michel Issindou.
Je vous ai demandé de conclure, monsieur Mallié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 237 rectifié. La parole est à M. Michel Issindou.
Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements soumis à discussion commune ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisi d'un amendement n° 143 rectifié. La parole est à M. Jacques Domergue.
Je suis saisi d'un amendement n° 9 rectifié. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur, pour le défendre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 247 rectifié. La parole est à M. Jean Mallot.
Pour que les choses soient claires, le Gouvernement émet donc un avis favorable sur l'amendement n° 7, modifié par le sous-amendement n° 573, ainsi qu'un avis favorable sur l'amendement n° 203 et un avis défavorable sur l'amendement n° 240. Notre débat étant important, je consens à donner la parole à davantage d'orateurs que ce que prévoit le ...
