Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur.
Je suis saisi de trois amendements, nos 167, 623 et 596, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 167 et 623 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour défendre l'amendement n° 167.
En conséquence, le sous-amendement n° 668 tombe. Monsieur Tian, êtes-vous dans le même esprit ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel pour défendre l'amendement n° 623.
C'est parfait, le soleil luit sur notre hémicycle.. La parole est de nouveau à M. Dominique Tian, pour présenter son amendement n° 659.
La parole est à Mme la ministre.
Il en va donc de même de l'amendement n° 340. (L'amendement n° 340 est retiré.)
Monsieur Préel, présentez-vous l'amendement n° 488 ?
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse pour défendre l'amendement n° 596.
Monsieur Door, qu'advient-il de l'amendement n° 146 de la commission ?
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 596 ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 566 et 578 rectifié. La parole est à M. Philippe Vitel, pour présenter l'amendement n° 566.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 578 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n°168. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Vitel.
