Interventions en hémicycle de Maurice Leroy
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Quel est l'avis de la commission ?
Retirez-vous également l'amendement n° 40 rectifié, monsieur Tian ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 575. La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisi d'un amendement n° 648 deuxième rectification. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 145 et 339, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 145 fait l'objet d'un sous-amendement n° 668. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour défendre l'amendement n° 145.
La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Yves Bur, pour présenter le sous-amendement n° 668.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé.
La parole est à M. Dominique Tian, pour présenter l'amendement n° 339.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 576 et 624. La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 576.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Guy Lefrand.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
