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Interventions en hémicycle de Marcel Rogemont


3650 interventions trouvées.

Cet amendement propose qu'un GCS associant des établissements publics et privés puisse opter pour les tarifs les plus adéquats et que la rémunération de l'activité soit effectuée auprès du GCS, pour qu'il la redistribue vers les professionnels qui y travaillent, qu'ils soient salariés ou libéraux. Cela dit, je le retire au profit de celui de M....

Surtout pas ! Que cela reste entre nous ! (Sourires) (L'amendement n° 1069 n'est pas adopté.)

Treize à table ? De toute façon, il n'y a rien à manger, il n'y a pas d'argent. (Sourires.) (L'amendement n° 1025 n'est pas adopté.)

Déjà ? Mais il a été annoncé depuis moins de cinq minutes !

Si le directoire ne comporte pas de membres de droit, je ne vois pas en quoi il est utile. En effet, quelles décisions pourra-t-il prendre puisque, dans les faits, le seul vrai décideur sera le directeur ? Dans ces conditions, comme le faisait remarquer le professeur Debré, les membres du directoire ne sont là que pour l'écouter et n'ont qu'à ...

Normalement, le directeur général de l'ARS doit être présent ; sans doute ne peut-il pas être partout, mais alors il peut se faire représenter ! Nous pensons donc qu'il n'est pas utile que la loi prévoie la présence ou l'absence du directeur général de l'ARS au conseil de surveillance des établissements. Supprimons la fin de la phrase, de sorte...

Nous représentons la commission ! (L'amendement n° 322 n'est pas adopté.)