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Rapports de
Marcel Rogemont
3 rapports signés
18/10/2011 — Rapport d'information N° 3798 déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées
Rapporteur
03/11/2009 — Avis N° 1968 (Tome II) de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
16/10/2008 — Avis N° 1199 (Tome IV) de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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