Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La parole est à M. Armand Jung.
La parole est à Mme Laurence Dumont.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant l'article unique de la proposition de résolution dans le texte de la commission.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Élie Aboud, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Pascale Crozon.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq ; pour le groupe GDR.
La parole est à M. Claude Leteurtre, pour le groupe Nouveau Centre.
Je mets aux voix l'article unique de la proposition de résolution. (L'article unique de la proposition de résolution est adopté.) (Applaudissements sur tous les bancs.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Pierre Morange et plusieurs de ses collègues tendant à créer une commission d'enquête relative aux modalités de fonctionnement, au financement ainsi qu'à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France et notamment de la l...
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Claude Leteurtre.
La parole est précisément à M. Pierre Morange.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. Didier Gonzales.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant l'article unique de la proposition de résolution dans le texte de la commission.
Afin de permettre la constitution de la commission d'enquête dont l'Assemblée vient de décider la création, MM. les présidents des groupes voudront bien faire connaître, conformément à l'article 25 du règlement, avant le mardi 13 décembre 2011, à 18 heures, le nom des candidats qu'ils proposent. La nomination prendra effet dès la publication d...
